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Procédures

Parcours guidé

Répondez à quelques questions : le parcours enchaîne les procédures qui s'appliquent à votre opération, avec les documents à réunir, les délais et les points d'attention.

Que souhaitez-vous faire ?

Le parcours est construit à partir des procédures publiées et de règles simples sur la marchandise, le mode de transport et votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé ni les décisions des administrations.